Le site www.one-system.fr (ci-après le « Site ») que vous consultez actuellement est la propriété de :
La société par actions simplifié à associé unique ONE SYSTEM ;
Au capital de 500.000 euros ;
Située 29 Rue de Folliouse, 01700 MIRIBEL ;
Immatriculée au RCS de Bourg-En-Bresse sous le numéro RCS 504 228 271
TVA intracommunautaire : FR89504228271
Tél : 09 72 50 59 75
Adresse e-mail : contact@one-system.fr
(Ci-après la « Société »)
Madame Virginie ROUX
Le site est hébergé par :
La société par actions simplifiée à associé unique ONE SYSTEM (RCS 504 228 271) ;
Situé au 29 Rue Folliouse, 01700 MIRIBEL ;
L’utilisateur est informé que les photographies présentes sur le Site ne sont pas contractuelles.
Les textes, logotypes, photographies, images et illustrations reproduites sur le Site sont la propriété exclusive de la Société et/ou sont libres de droit.
Par conséquent, la navigation par l’utilisateur sur le Site ne lui confère aucun droit de propriété sur ces éléments.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation partielle ou totale, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de l’un ou plusieurs de ces éléments est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.
Toutes marques verbale ou figurative et tout autre signe distinctif de la Société qui figurent sur le Site, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la Société.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques et/ou de ces signes distinctifs pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la Société est strictement interdite.
Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logo et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite.
Toute création de lien hypertexte pointant vers le Site est libre.
L’existence d’un lien hypertexte du Site renvoyant vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, la Société ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers sur ces sites.
Droits réservés à One System ©2025.